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    Propriété intellectuelle

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    Hyperliens

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    Cookies et autres balises/fichiers

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    Réseaux sociaux

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    Politique de confidentialité de NSF

    Chez NSF International, nous nous efforçons de respecter la vie privée et la sécurité de nos utilisateurs, clients et fournisseurs, ainsi que de leurs représentants, relativement à tous les produits, services, applications et sites Web fournis par NSF International, 789 North Dixboro Rd, Ann Arbor, MI 48105 USA) ou ses sociétés affiliées (chacune étant une entité NSF et collectivement NSF ou nous ci-après).

    La présente déclaration de confidentialité décrit les types d’informations que nous pouvons recueillir auprès de vous ou que vous pouvez nous fournir, par exemple lorsque vous visitez les sites Web, les applications, les réseaux sociaux, les logiciels et les autres services fournis par NSF ou en son nom (y compris, mais sans s’y limiter, www.nsf.org ; collectivement, les « sites Web »), ainsi que nos pratiques en matière de collecte, d’utilisation, de conservation, de protection et de divulgation de ces informations. Veuillez lire attentivement cette déclaration de confidentialité afin de comprendre nos politiques et pratiques concernant vos informations et la manière dont nous les traiterons.

    La présente déclaration de confidentialité peut être modifiée à tout moment. Veuillez vérifier les mises à jour. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant cette déclaration de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse data.protection@nsf.org. Pour les personnes résidant en République populaire de Chine, vous pouvez également contacter l’adresse china@nsf.org.

    Données personnelles

    Enfants de moins de 13 ans

    Nos sites Web ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. Nous ne collectons pas sciemment d’informations personnelles auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, n’utilisez pas nos sites Web, n’y communiquez aucune information et ne nous fournissez aucune information vous concernant, y compris votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique ou tout pseudonyme ou nom d’utilisateur que vous pourriez utiliser. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des informations personnelles d’un enfant de moins de 13 ans sans vérification du consentement parental (dans la mesure où ce consentement est requis), nous supprimerons ces informations. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations sur un enfant de moins de 13 ans, veuillez contacter notre équipe chargée de la protection des données : NSF International, 789 N. Dixboro Road, Ann Arbor MI 48105 ou par e-mail à l’adresse data.protection@nsf.org. Pour les personnes résidant en République populaire de Chine, vous pouvez également contacter l’adresse china@nsf.org.

    Types de données personnelles traitées

    Lorsque vous soumettez une demande ou transmettez électroniquement des informations à une entité NSF (y compris, mais sans s’y limiter, les commandes, les abonnements, les inscriptions, les participations à des concours ou à des enquêtes, les commentaires, les réactions, les formulaires, les transactions, les demandes d’emploi et les CV), il vous est parfois demandé de fournir certaines informations, y compris, mais sans s’y limiter, votre nom, votre civilité, votre entreprise, votre adresse, vos numéros de téléphone et de fax, votre adresse électronique et votre secteur d’activité, ainsi que les catégories appropriées de données à caractère personnel (telles que les données transactionnelles en cas de transactions). Lorsque vous naviguez sur l’un de nos sites Web, nous pouvons également collecter automatiquement des données d’identification et de configuration électroniques, telles que des détails relatifs à l’appareil ou à la connexion. Ces types de données seront dans de nombreuses circonstances considérés comme des données à caractère personnel en vertu de la législation applicable en matière de protection des données, et nous pourrions demander votre consentement (si la législation applicable l’exige) avant de collecter vos données à caractère personnel comme décrit ci-dessus.

    Outre les données personnelles que nous obtenons directement de vous ou de votre appareil, nous pouvons recueillir ces données personnelles auprès de tiers comme nos partenaires commerciaux.

    Pour plus d’informations sur la collecte automatisée d’informations par le biais de cookies et de fichiers/tags similaires, veuillez consulter notre section ci-dessous sur Cookies.

    Finalités du traitement

    Nous utilisons les informations que nous recueillons à votre sujet ou que vous nous fournissez, y compris les données personnelles. Si la loi applicable l’exige, nous demanderons votre consentement. Dans le cas contraire, nous traiterons vos données personnelles sur la base des fondements juridiques suivants :

    • Sur la base de notre intérêt légitime à promouvoir nos services :
      • Pour vous présenter nos services, nos sites Web et leur contenu.
      • Pour vous informer de modifications apportées à nos sites Web ou à tout produit ou service que nous offrons ou fournissons par l’intermédiaire de ceux-ci.
    • Sur la base d’un contrat (potentiel) avec vous ou de notre intérêt légitime à conclure ou à exécuter un contrat avec votre employeur :
      • Pour vous fournir les informations, les produits ou les services que vous nous demandez.
      • Pour répondre à toute autre finalité pour laquelle vous les avez fournies.
      • Pour remplir nos obligations et faire valoir nos droits découlant de tout contrat conclu avec vous, y compris pour la facturation et le recouvrement.
    • Pour toute autre finalité avec votre consentement.

    Elles contribuent à l’amélioration de nos sites Web et à la qualité et à la personnalisation de nos services, notamment en nous permettant de :

    • Vous identifier lorsque vous consultez de nouveau nos sites Web.
    • Accélérer vos recherches.
    • Estimer la dimension de notre public et ses habitudes d’utilisation.
    • Stocker des informations sur vos préférences (listes de diffusion auxquelles vous vous êtes inscrit, services qui intéressent votre entreprise), nous permettant ainsi de personnaliser nos sites Web en fonction de vos centres d’intérêt.
    • Nous pouvons également utiliser vos informations pour vous contacter au sujet de nos propres services susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos informations de cette manière, consultez la rubrique Vos droits en tant que personne concernée.
    • Certaines juridictions, comme la République populaire de Chine, exigent la divulgation de toute une série d’informations sur les destinataires étrangers. Pour plus d’informations, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.

    Lorsque nous traitons vos données à caractère personnel à des fins non prévues dans la présente déclaration de confidentialité, nous vous demanderons votre consentement (si la loi applicable l’exige).

    Divulgation de vos données personnelles

    Nous pouvons divulguer sans restriction des informations compilées sur nos utilisateurs et des informations qui ne permettent pas d’identifier un individu. Avec votre consentement (lorsque la loi applicable l’exige), nous pouvons divulguer les données à caractère personnel que nous collectons ou que vous fournissez, comme décrit dans la présente déclaration de confidentialité :

    • à nos filiales et sociétés affiliées dans le but de fournir le service pour lequel vous l’avez fourni. Nous pouvons également transmettre à nos fournisseurs des données collectées par le biais de cookies et de technologies similaires afin qu’ils vous adressent de la publicité ou du marketing sur d’autres sites Web sur lesquels vous naviguez. Nous pouvons également permettre à nos affiliés et fournisseurs d’avoir accès et d’utiliser des statistiques globales, statistiques que nous ne lions pas à un consommateur spécifique, sur le comportement des consommateurs, les ventes, les modèles d’activité en ligne et les informations sur les services connexes.
    • aux contractants, prestataires de services et autres tiers auxquels nous faisons appel pour soutenir nos activités et qui sont liés par des obligations contractuelles de garder les informations à caractère personnel confidentielles et de ne les utiliser qu’aux fins pour lesquelles nous les leur communiquons.
    • à un acheteur ou à un autre successeur en cas de fusion, de cession, de restructuration, de réorganisation, de dissolution ou d’autre vente ou transfert d’une partie ou de la totalité des actifs de NSF, que ce soit en tant qu’entreprise en activité ou dans le cadre d’une faillite, d’une liquidation ou d’une procédure similaire, dans laquelle les informations personnelles détenues par NSF sur les utilisateurs de notre site Web font partie des actifs transférés.
    • pour répondre aux fins pour lesquelles vous les avez fournies.
    • pour toute autre raison divulguée par nous lorsque vous fournissez les informations.
    • à des tiers spécifiques ou pour des activités de traitement spécifiques, avec votre consentement.

    Nous pouvons également divulguer vos données personnelles :

    • pour se conformer à une décision de justice, à une loi ou à une procédure judiciaire, y compris pour répondre à une demande du gouvernement ou d’un organisme de réglementation.
    • pour faire respecter ou appliquer nos conditions d’utilisation ou nos conditions et autres accords, y compris à des fins de facturation et de recouvrement.
    • si nous estimons que la divulgation est nécessaire ou appropriée pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de NSF, de nos clients ou d’autres personnes.

    Les tiers susmentionnés peuvent agir en qualité de gestionnaires ou de contrôleurs de données, en fonction de notre relation avec eux.

    Transferts de données à l’international

    Vos données personnelles peuvent être transférées à l’échelle internationale aux entités de notre groupe ou à des parties externes. Vous trouverez une liste des bureaux de NSF à travers le monde à l’adresse www.nsf.org.

    En cas de transfert de données à caractère personnel depuis (initialement d’un pays de l’Espace économique européen vers un autre pays hors de l’Espace économique européen, ou initialement de votre lieu de résidence vers un autre pays hors de votre lieu de résidence), NSF assure systématiquement l’application d’un niveau de protection adéquat et comparable de ces données personnelles par des moyens approuvés (par exemple, en mettant en place des clauses contractuelles standard sur le traitement des données personnelles, par exemple conformément aux clauses types de la Commission européenne, en s’assurant que le destinataire a mis en place des mesures organisationnelles et techniques adéquates pour protéger vos données personnelles). Vous pouvez demander plus d’informations sur ces mesures (y compris des copies le cas échéant) en prenant contact avec NSF par le biais des coordonnées ci-dessous.

    Certaines juridictions, comme la République populaire de Chine, exigent la divulgation de toute une série d’informations sur les destinataires étrangers. Pour plus d’informations, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.

    Vos droits en tant que personne concernée

    Sous réserve de la législation applicable, vous pouvez bénéficier de tout ou partie des droits suivants en ce qui concerne vos données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ces droits en soumettant votre demande en contactant NSF à l’adresse data.protection@nsf.org ou china@nsf.org.  Veuillez indiquer vos coordonnées personnelles ainsi qu’un document permettant de vérifier votre identité (par exemple, une copie de votre carte d’identité).

    Veuillez noter que NSF peut rejeter les demandes qui sont excessives ou qui constituent un usage abusif du droit concerné.

    • Droit d’accès. Vous pouvez avoir le droit d’obtenir une confirmation que NSF traite ou non des données à caractère personnel vous concernant et, le cas échéant, d’avoir accès à une copie de ces données. Pour certains types de données, vous pouvez également avoir le droit à la portabilité des données.
    • Exactitude des données : droit de rectification et droit à l’effacement. Vous disposez de la possibilité de rectifier ou de demander l’effacement de vos données à caractère personnel dans certaines circonstances, à condition que les exigences légales applicables soient respectées. Le droit à l’effacement est soumis à diverses exceptions, notamment en ce qui concerne les données personnelles dont le traitement est nécessaire au soutien d’un litige ou au respect des exigences légales en matière de conservation.

    Veuillez noter qu’il ne nous est pas toujours possible de supprimer vos données personnelles sur le site Web concerné sans supprimer votre compte d’utilisateur. Le cas échéant, vous disposez également du droit de demander la suppression de votre compte si vous avez enregistré un compte auprès de nous.

    • Limites de traitement : droit de restriction, droit d’opposition et droit de limiter ou de retirer son consentement. En outre, vous disposez du droit de demander des informations ou de vous opposer au traitement des données à caractère personnel sur la base des intérêts légitimes de NSF (voir ci-dessus) et d’obtenir la restriction de certaines formes de traitement dans des circonstances spécifiques. Vous disposez notamment du droit de vous opposer à tout moment au traitement des données personnelles à des fins de marketing direct. Lorsqu’un traitement est fondé sur le consentement, vous disposez du droit de limiter ou de retirer ce consentement à tout moment (sans que cela n’affecte le traitement antérieur au retrait du consentement).

    Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un e-mail exposant votre demande à l’adresse data.protection@nsf.org ou china@nsf.org. Si nous vous avons envoyé un e-mail promotionnel, vous pouvez cliquer sur le lien de désinscription au bas de l’e-mail, ce qui vous exclura des futurs envois d’e-mails. Cette renonciation ne s’applique pas au traitement des données personnelles dans le cadre de l’achat d’un service, de l’enregistrement d’une garantie, de l’expérience d’un service ou d’autres transactions.

    En ce qui concerne les cookies et les technologies de suivi, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il refuse tout ou partie des cookies, ou pour qu’il vous avertisse lorsque des cookies sont envoyés. Pour savoir comment gérer vos paramètres de cookies, consultez les paramètres de votre navigateur. Si vous désactivez ou refusez tous les cookies, y compris les cookies fonctionnels, veuillez noter que certaines parties de ce site peuvent alors être inaccessibles ou ne pas fonctionner correctement.

    • Droit de déposer une plainte auprès de nous et des autorités de contrôle : Vous pouvez avoir le droit de déposer une plainte auprès de nous et des autorités de contrôle, en particulier l’autorité de protection des données compétente pour votre lieu de résidence.

    Vos droits en matière de protection de la vie privée en Californie

    L’article 1798.83 du Code civil californien permet aux utilisateurs de nos sites Web résidant en Californie de demander certaines informations concernant la divulgation d’informations à caractère personnel à des tiers à des fins de marketing direct. Pour faire une telle demande, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse data.protection@nsf.org, ou écrivez-nous à Data Protection Team, NSF International,789 North Dixboro Road, Ann Arbor, MI 48105.

    Sécurité des données

    Nous avons mis en œuvre des mesures destinées à protéger vos données personnelles contre la perte accidentelle et contre l’accès, l’utilisation, l’altération et la divulgation non autorisés.

    La sécurité de vos données dépend également de vous. Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que nous vous avons donné (ou que vous avez choisi) pour accéder à certaines parties de nos sites Web. Nous vous prions de ne pas communiquer votre mot de passe à qui que ce soit.

    Malheureusement, la transmission d’informations sur Internet n’est pas totalement sécurisée. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons pas garantir la sécurité de celles qui sont transmises à nos sites Web. Toute transmission de données personnelles se fait à vos risques et périls. Nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenus sur les sites Web.

    Rétention de données

    Nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire pour atteindre l’objectif pour lequel elles ont été collectées et utilisées, à moins qu’une période plus longue ne soit nécessaire pour satisfaire à nos obligations légales ou pour défendre une demande en justice.

    Cookies

    Principes généraux concernant l’utilisation des cookies et autres fichiers/tags

    Nos sites Web utilisent des cookies, des tags pixel et d’autres formes d’identification et de stockage local (ci-après dénommés « tags/fichiers ») pour vous distinguer des autres utilisateurs de nos sites Web. Nous pouvons ainsi vous offrir une bonne expérience lorsque vous naviguez sur nos sites Web et nous pouvons également améliorer nos sites Web et nos services.

    Dans de nombreux cas, ces tags/fichiers conduisent à l’utilisation des capacités de traitement ou de stockage de votre appareil. Certains de ces tags/fichiers sont établis par NSF elle-même, d’autres par des tiers ; certains ne durent que le temps de votre session de navigation, tandis que d’autres peuvent rester actifs sur votre appareil pendant une période plus longue.

    En particulier, les technologies que nous utilisons pour la collecte automatique de données peuvent inclure :

    • Cookies (ou cookies du navigateur). Un cookie est un petit fichier placé sur le disque dur de votre ordinateur. La plupart des navigateurs Web sont paramétrés par défaut pour accepter les cookies. Si vous le préférez, vous pouvez consulter les paramètres de votre navigateur pour savoir comment supprimer ou refuser les cookies. Si vous choisissez de supprimer ou de refuser les cookies, cela pourrait affecter certaines fonctionnalités ou certains services de notre site Web. Si vous choisissez de supprimer les cookies, les paramètres et les préférences contrôlés par ces cookies, y compris les préférences en matière de publicité, peuvent être supprimés et il peut être nécessaire de les recréer.
    • Cookies flash. Certaines fonctionnalités de nos sites Web peuvent utiliser des objets stockés localement (ou cookies Flash) pour collecter et stocker des informations sur vos préférences et votre navigation vers, depuis et sur nos sites Web. Les cookies flash ne sont pas gérés par les mêmes paramètres que ceux utilisés pour les cookies du navigateur.
    • Balises Web. Les pages de nos sites Web et nos e-mails peuvent contenir de petits fichiers électroniques connus sous le nom de balises Web (également appelées pixels invisibles, tags pixel et GIF à pixel unique) qui permettent à NSF, par exemple, de compter les utilisateurs qui ont visité ces pages ou ouvert un e-mail et de réaliser d’autres statistiques liées au site Web (par exemple, enregistrer la popularité de certains contenus du site Web et vérifier l’intégrité du système et du serveur).

    Les cookies sont également utilisés pour recueillir des informations à des fins de remarketing, de relance ou d’audiences similaires. Ces cookies mémorisent les visites que vous avez effectuées sur les sites Web et nous permettent de vous proposer de la publicité lorsque vous visitez d’autres sites. D’autres cookies de reciblage peuvent mémoriser les termes que vous avez utilisés dans un moteur de recherche afin que nous puissions vous proposer de la publicité pour des services en rapport avec ces termes de recherche. Nous travaillons avec des tiers qui peuvent placer des cookies sur votre navigateur Web pour nous permettre de vous proposer des publicités basées sur votre activité de recherche. Vous pouvez désactiver les cookies de marketing ici : Paramètres des cookies

    Si la loi applicable l’exige, nous vous demanderons votre consentement avant de collecter vos données par le biais de ces technologies.  Pour plus d’informations sur la gestion de vos paramètres de confidentialité et de sécurité pour les cookies, reportez-vous à la rubrique Vos droits en tant que personne concernée.

    Certaines juridictions, comme la République populaire de Chine, exigent la divulgation de toute une série d’informations sur les destinataires étrangers. Pour plus d’informations, vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.

    Ces tags/fichiers peuvent être classés en plusieurs catégories : (i) ceux qui sont nécessaires pour les fonctionnalités ou les services que vous demandez ou pour la transmission de communications (tags/fichiers fonctionnels) ; (ii) ceux que nous utilisons pour réaliser des statistiques de performance et d’audience concernant notre site Web (tags/fichiers analytiques) et (iii) le reste (suivi à travers un réseau d’autres sites Web, publicité, etc.) (autres tags/fichiers).

    Nos sites Web peuvent inclure des publicités de tiers, des promotions, des fonctions de co-marquage, des liens vers d’autres sites Web et d’autres programmes offerts par ou en collaboration avec des entreprises tierces, telles que Facebook, Microsoft et Google. Outre la collecte d’informations directe auprès de vous, ces entreprises tierces peuvent utiliser des technologies de suivi pour mesurer l’efficacité de leurs publicités, personnaliser ou optimiser le contenu publicitaire et suivre les utilisateurs qui cliquent sur les liens mis à disposition sur les sites Web.

    Modifications de la déclaration de confidentialité

    Les modifications que nous apportons à notre déclaration de confidentialité seront rendues publiques sur cette page avec une notification, sur la page d’accueil du site Web concerné, indiquant que la déclaration de confidentialité a été mise à jour. Si nous apportons des modifications importantes à la manière dont nous traitons les données à caractère personnel de nos utilisateurs, nous vous en informerons en envoyant une notification à votre adresse électronique principale ou sur la page d’accueil du site Web concerné, et nous vous demanderons votre consentement (si la loi l’exige). La date de la dernière révision de la déclaration de confidentialité est indiquée en bas de page. Il vous incombe de consulter régulièrement nos sites Web et la présente déclaration de confidentialité pour vérifier si des changements y ont été apportés.

    Coordonnées

    Pour poser des questions ou faire des commentaires sur la présente déclaration de confidentialité et sur nos pratiques en matière de protection de la vie privée, contactez-nous à :  Data Protection Team, NSF International, 789 N. Dixboro Road, Ann Arbor MI 48105 ou par e-mail à l’adresse data.protection@nsf.org ou en nous appelant au : 800-NSF-MARK (800-673-6275 (gratuit aux États-Unis) ou au (+1) 734-769-8010. Pour les personnes résidant en République populaire de Chine, vous pouvez également contacter l’adresse china@nsf.org.

    Dernière modification : 2 janvier 2024